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Marques déposées par la société La SOCIETE PROVENCALE DES VINS D'ORIGINE
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Cellier de Panery
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cellier de Panery
La SOCIETE PROVENCALE DES VINS D'ORIGINE

Numéro de dépôt :
95563868
Date de dépôt :
14/03/1995
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
14/03/2005

Présentation de la marque Cellier de Panery

Déposée le 14 mars 1995 par la société La SOCIETE PROVENCALE DES VINS D'ORIGINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « Cellier de Panery » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la société La SOCIETE PROVENCALE DES VINS D'ORIGINE domicilié(e) Route de Carpentras BP 21, 84190 VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 655 820 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.P.V.O. MATHIEU CARLIER - France.

La marque Cellier de Panery a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cellier de Panery est expirée depuis le 14 mars 2005.

La SOCIETE PROVENCALE DES VINS D'ORIGINE a également déposé les autres marques suivantes : MATHIEU CARLIER , CELLIER PAUL JOURDAN


La SOCIETE PROVENCALE DES VINS D'ORIGINE - Route de Carpentras BP 21, 84190 VACQUEYRAS - France - SIREN 655820348


S.P.V.O. MATHIEU CARLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

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